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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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2012
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612 résultats pour "怎么买乌尔辛纳斯学院文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>枣阳怎么做假日本鸟取大学文凭毕业证-支付宝如何申请国际驾照<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>证书编号忘了怎么查学历xP"
Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
Explanatory notes
… du n° 75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note
explicative
des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
Explanatory notes
… intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note
explicative
du n° 73.09 , relatives aux mêmes articles en …
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Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
Explanatory notes
… sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes
explicatives
des n°s 74.07 ou 74.08 et les dispositions de …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
Explanatory notes
… rectangulaire 7218.99 - - Autres Les dispositions des Notes
explicatives
des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0801
Explanatory notes
… de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° ° ° Note
explicative
de sous-positions. N° 0801.12 Cette …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
Explanatory notes
… relevant de la présente position, se référer à la Note
explicative
du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
Explanatory notes
… moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note
explicative
du n° 74.03 , dont les dispositions seraient …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
Explanatory notes
… âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note
explicative
du n° 73.12 , relatives aux câbles, cordages, …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
Explanatory notes
… n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note
explicative
de cette position). Le terme congelé est défini …
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Section I > Chapitre 1 > Position 0105
Explanatory notes
… par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° ° ° Note
explicative
de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, …
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