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2022
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Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… La farine de froment peut, en outre, être enrichie par une adjonction de gluten n'excédant généralement pas 10 %. Cette …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… conserve alors le même aspect qu'à l'état frais. On ajoute parfois du sel ou du sucre avant la congélation; …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… nuisibles.         Les frondes ayant le caractère de jouets sont classées au n° 95.03 . 4)    Les fusils, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… la préparation d'aliments du bétail (dans ce cas, il n'est ajouté qu'une faible proportion de déchets de cacao). A …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… dents artificielles en céramique ( n° 90.21 ). b)    Les jouets, jeux, articles pour divertissements et pour sports ( …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… ou 59.06 , par exemple). b)    Les disques, rondelles et joints en caoutchouc non vulcanisé, présentés en pochettes, …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… dentelles et autres étoffes. 5)    Les articles de joaillerie. 6)    Les articles d’orfèvrerie (aiguières, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures ou de couvre-joints à l'aide desquels elles s'emboîtent les unes dans les …