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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 … contenant encore une quantité appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se … pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs le sont, notamment …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. - … une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de calcium (sulfite acide … soufre. Ce procédé est très employé pour le traitement des fibres d'épicéa. Les pâtes au bisulfite, pures ou en mélange …Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6206.20 ‑ De laine ou de poils fins 6206.30 ‑ De coton 6206.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au … fils de laine cardée, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches … qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les mèches de laine peignée ( à l'exception …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée … (ou fèves) de cacao ont une saveur un peu âcre et amère. Afin de leur enlever une partie de cette âcreté, de … les traiter à la vapeur d'eau, puis les sécher. Elles sont torréfiées afin de rendre les coques plus faciles à détacher …Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de … part, les appareils agrandisseurs pour la lecture des microfilms, des microfiches ou d'autres microformats, même s'ils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage : 3823.11 - - Acide stéarique 3823.12 - - Acide …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
… Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… 51.07 ‑ Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au … de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches … ont un aspect régulier et lisse et ils sont formés de fibres parallèles et de longueur uniforme, ils ne …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. …