WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes …
Explanatory notes
… 84.81 ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves … le débit ou la pression. Parfois aussi, mais plus rarement, ils sont utilisés pour l'écoulement de solides à l'état …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux … par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par …
Explanatory notes
… de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux … (au jeu) restent classés ici, même si par ailleurs ils peuvent réunir les conditions de la Note 6 A) du …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres …
Explanatory notes
… 27.05 ‑ Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres … hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par distillation de la houille, à l'abri de l'air, dans les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. Cette … que : a) Les éléments d'optique, en verre, non travaillés optiquement ( Chapitre 70 ). b) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510 > 8510.30
… Appareils à épiler …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; … par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑ On entend par tissus à …Legal note
… par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑ On entend par tissus à … couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. 6102.10 ‑ De laine ou de poils fins 6102.20 ‑ De coton 6102.30 ‑ De fibres …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. …