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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types … un alliage de lithium pour les négatives 4°) de l'oxyde d'argent pour les électrodes positives et du zinc pour les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) … position comprend également les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …
Explanatory notes
… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices … leurs parties extérieures ou intérieures (radômes, pointes arrière de fuselage, capots de carénage, panneaux, cloisons, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, …
Explanatory notes
… conditions prévues sous a) et b) ci-dessus : par exemple, l'argent colloïdal reste compris dans le n° 28.43 même sous … telles que gélatine, amidon ou farine) et par des agents aromatisants (y compris des substances ayant des propriétés … boissons toniques et eaux minérales naturelles ou artificielles), lesquels suivent leur régime propre . Tel …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, …
Explanatory notes
… et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et … etc.), les brillants pour carrosseries, verres ou métaux (argenterie, cuivre, etc.), ainsi que les mélanges en pâte ou … chamoisées ( n° 32.10 ). c) Le dégras et le dégras artificiel ( n° 15.22 ); les autres huiles et graisses pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un … chariots‑gerbeurs automobiles , dont les dimensions sont parfois relativement importantes, sont équipés d'un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - … (RCH=NR 1 ) où R et R 1 sont des radicaux alkyliques ou aryliques (méthyle, éthyle, phényle, etc.) ou parfois de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …