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Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20

Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces …

Explanatory notes

… - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; … de la terre siliceuse fossile, des scories, de l'oxyde d'aluminium, des fibres de verre, du liège, etc., utilisés … en amiante pur ou en amiante additionné des matières d'apport visées au paragraphe précédent et en plus, le cas …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30

… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2

… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %  …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00

… appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20

… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20

… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

… plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et …

Explanatory notes

… plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et … organiques tensioactifs , à cation actif (tels que sels d'ammonium quaternaire), doués de propriétés antiseptiques, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et …

Explanatory notes

… ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et … en vue de la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons en vue de leur consommation …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

… carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils …

Explanatory notes

… électrodes et autres formes sous lesquelles la matière d'apport est introduite, lors du brasage, du soudage ou lors … objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. Dans le cas des articles fourrés, l'enveloppe est …

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