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Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… peuvent également comporter des textes, tels que poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… métaux précieux, notamment les déchets et matières de rebut provenant des papiers ou cartons photographiques contenant …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… vêtements, des bérets, etc. (écussons sportifs, militaires, provinciaux ou nationaux, rubans portant mention …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… deux pièces de velours coupé; 3)    des fibres textiles provenant d'un ruban de carde sont insérées dans le fond en …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… de cobalt, violet de cobalt). Les oxydes de cobalt impurs provenant du traitement des minerais argentifères relèvent …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… comprises les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… de colza à faible teneur en acide érucique (celles-ci proviennent de graines d’espèces de navette ou de colza …

Section V > Chapitre 25 > Position 2512

Explanatory notes

… tripoli véritable dit terre pourrie ou roche pourrie , qui, provenant d'une désagrégation naturelle de certaines roches, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… ‑ Mica en poudre 2525.30 ‑ Déchets de mica Les micas (muscovite, phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe …

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