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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9
… Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), … dans la construction. 7610.10 ‑ Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 7610.90 ‑ Autres Les … radio, et dans la fabrication d'étançons de mines, de cadres pour portes ou fenêtres, de mains courantes, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.33
… D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1
… Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2
… Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3
… Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6
… Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé …