WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, …
Explanatory notes
… à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, … ou coupés de toute dimension ou de toute forme autres que celles mentionnées dans la Note 8 du présent Chapitre, et …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.- Aux fins du … contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent Chapitre; n) les feuilles … ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, …Legal note
… (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de … contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent Chapitre; n) les feuilles … ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… 1. Tableau blanc électronique , d’une dimension de 78 pouces (198,12 cm), … Le produit est généralement présenté avec deux stylets électroniques, un logiciel d’installation et un manuel d’utilisation. Ce …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
Classification opinions
… coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour roues à rouleaux coniques de seconde … roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage. Elle doit être usinée, soumise à un traitement thermique et … n'est pas équipée d'une double rangée pour accueillir les éléments du roulement et ne dispose pas non plus d'orifices …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, … c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, … même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …Legal note
… c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, … même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de …
Explanatory notes
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, … autres produits classés ici, on peut citer les commutateurs électroniques CA comportant des circuits d’entrée et de …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. … les produits textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués …Legal note
… les produits textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués … procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑ Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent … ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… Unités de traitement autres que celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de …
Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette …