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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et appareils pour la fabrication ou le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1
… Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales …
Explanatory notes
… sont des additifs pour les pressions très élevées, à base d'organodithiophosphates de zinc, d'huiles sulfurisées, … f) Les produits antirouille , à base de sels organiques (sulfonates) de certains métaux (calcium ou … chimique définie présentés isolément ( Chapitres 28 ou 29 , ordinairement) et les sulfonates de pétrole autres que sous …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section XVIII > Chapitre 91
… Horlogerie …