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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… Autres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1
… Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.1
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2
… Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3
… Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6
… Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …