Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes animées pour … l’ajustage des articles d’habillement au cours de la fabrication. Généralement, ces articles sont limités au … attelles et autres appareils. Ne sont pas comprises ici les silhouettes ou pancartes‑enseignes parfois utilisées …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. … travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
Explanatory notes
… mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de … être incorporés dans des appareils extincteurs. Il s'agit ici de récipients en verre ou en poterie que l'on jette sur …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …
Explanatory notes
… 93.05 ‑ Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou … calibre placés dans des fusils de gros calibre pour le tir d'exercice à distance réduite. 5) Les crosses et autres … Les appareils cinématographiques de contrôle de tir, pour véhicules aériens (mitrailleuses cinématographiques) ( …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. 8714.10 - De motocycles (y … cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides - Autres : 8714.91 - … side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, sous réserve toutefois que ces …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… céramiques autres que les produits et ouvrages en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et … etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie domestique et des articles … même s'ils n'ont pas été glacés. Ils sont blancs ou artificiellement colorés, translucides (sauf s'ils sont de forte …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la … n°s 68.06 ou 68.08 dans lesquels le ciment fait simplement office de liant et que les articles en amiante-ciment du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - … position couvre l'ensemble des parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, sous réserve … ou le caoutchouc vulcanisé non durci, etc. Restent classés ici et non sous le n° 87.07, les assemblages d'éléments de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. … ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …