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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et …
Explanatory notes
… et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes‑caisses et … cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles 4415.20 ‑ Palettes simples, palettes‑caisses et … d'autre part, être présentés non montés ou partiellement assemblés, à la condition toutefois que toutes les diverses …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes …
Explanatory notes
… les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes … ou instruments de pesage A l'exception des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, du n° 90.16 , la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21
… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30
… Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.82
… A mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.42
… Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.70
… Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques …
Section II > Chapitre 6 > Position 0602 > 0602.20
… Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non …