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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.20
… cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.20
… cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2803 > 2803.00
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints …
Explanatory notes
… ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints … chaudronniers, de charpentiers, de maréchaux‑ferrants, de carriers, de tailleurs de pierres, de vitriers, etc.), et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des … tels que : a) Les vannes thermostatiques et les détendeurs ( n° 84.81 ). b) Les anémomètres et les … etc.). Certains débitmètres utilisent le principe des compteurs de liquides du n° 90.28 (à turbine, à piston, …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A base de matières amylacées … ou de finissage des fils textiles, tissus, feutres, papiers, cartons, cuirs ou matières analogues, non dénommés ni compris dans …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …