… à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre …
… 1. Ensemble de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , comprenant deux voitures à propulsion électrique … automotrice électrique », est destiné à être utilisé, après couplage, dans un système de traction distribuée pour voie ferrée urbaine. Dans la partie supérieure de la remorque, un pantographe fournit de …
… élastique. Ce produit se présente comme une enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures. Adoption : 1986 … 4. Coupon de tissu à chaîne et à trame, de forme rectangulaire, … sert, d'autre part, à confectionner un pantalon, une jupe, une écharpe, par exemple. Adoption : 1989 … 5. Article …
… bloc obtenu par polymérisation d'un polyamide possédant des groupements terminaux carboxyliques (Polyamide-6,6 … avec un excès d'acide adipique) et d'un polyéther dont les groupements terminaux sont des hydroxyles (poly(oxyéthylène) … motifs monomères obtenus à partir d'oxyde d'éthylène est supérieur à celui des motifs monomères obtenus à partir …
… fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de tissu brodé de forme rectangulaire sans aucun … sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de vêtements. Voir … les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu de coton, de forme rectangulaire, de …
… câbles repris à l'avis 8708.29/1, se présentant également coupés de longueur et destinés à être utilisés dans des … … 3. Partie avant d'un véhicule automobile usagé qui a été découpée à partir d'un véhicule de marque non précisée. …
… avec un ajutage (buse), en matière plastique; 2°) une coupelle, en métal commun; 3°) un joint de coupelle, en matières plastiques; 4°) un joint interne, en … ci-après : - une bande convoyeuse, autonettoyante, avec récupération de la peinture excédentaire; - un circuit …
… centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 … coton), sans col ni doublure, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps. Ce vêtement se ferme sur le devant, … à 100 % de polyester. Il est destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descend juste au-dessus de la taille. …
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