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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.31
… D'un poids au m² inférieur à 650 g …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2 > 7310.21
… Boîtes à fermer par soudage ou sertissage …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1
… Appareils de cuisson et chauffe-plats …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.94
… En fer ou en acier, émaillés …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.4
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.30
… Autres machines et appareils de fenaison …
Section XV > Chapitre 79 > Position 7905 > 7905.00
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530 > 8530.10
… Appareils pour voies ferrées ou similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.2 > 8535.21
… Pour une tension inférieure à 72,5 kV …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1 > 8462.11
… Machines pour le forgeage à matrice fermée …