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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par …
Explanatory notes
… ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par … d'un outil traditionnel; 3°) utiliser l’un des sept procédés suivants : laser ou autre faisceau de lumière ou de photons ultra-sons, électro-érosion, procédés électrochimiques, faisceaux d'électrons, faisceaux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …
Explanatory notes
… ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire …
Explanatory notes
… 94.02 ‑ Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire … et leurs parties 9402.90 ‑ Autres A.‑ MOBILIER POUR LA MEDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE … tables, tables‑lits et similaires pour examens cliniques, médications, massages, etc., ainsi que les lits opératoires …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à … Note explicative du n° 85.36 mais conçus pour une tension excédant 1.000 volts. Sont notamment repris ici : A) Les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. …
Explanatory notes
… enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale. 8205.10 ‑ Outils de perçage, de filetage ou de … forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à pédale On range dans le présent groupe : 1) Les … 3) Les meules avec bâtis (même en bois), à main ou à pédale. Les meules mécaniques relèvent des Chapitres 84 ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y …
Explanatory notes
… roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y … séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y … de transmission de l'espèce. Ce sont notamment : 1) Les réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses , qui se …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.3 > 1604.32
… Succédanés de caviar …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.3 > 2905.31
… Ethylène glycol (éthanediol) …