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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, … de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, … de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles … de la présente position qui comprend les appareils décrits dans la Note explicative du n° 85.36 mais conçus …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. …
Explanatory notes
… duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (+). 0505.10 ‑ … en faciliter la vente au détail, ils sont logés dans de petits sacs d'étoffe commune, non susceptibles d'être …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y …
Explanatory notes
… en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y … remarque étant faite que les clous d'ornement et les clous dits de tapissiers, à tête en cuivre et tige en fer ou en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie … cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
Explanatory notes
… la présente position ne comprend pas : a) Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par … pour produire des masques et des réticules à partir de substrats recouverts d’une résine photosensible (tels que …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non …
Explanatory notes
… ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non … que mucilages et épaississants. D) Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …