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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, …
Explanatory notes
… ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, … synthétiques ou artificielles. 4) Les peignes et barrettes à aiguilles de peigneuses et les barres et barrettes à aiguilles de bancs d'étirage (gills). 5) Les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de …