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Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90

INN

… … navitoclax … nébentan … nélivaptan … nesbuvir … nupafant … obafistat … oclacitinib … oglémilast … olacaftor …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54

… villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4

… villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5

… villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de … L' acétate de cellulose (y compris le triacétate) , fibres obtenues à partir de cellulose régénérée dont au moins 74 % …

Legal note

… fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de … polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par …

Classification opinions

… les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés … inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de …

Legal note

… sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de …

Classification opinions

… les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés … inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

…        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de …

Legal note

…        c)   poils grossiers les poils des animaux non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de …

Classification opinions

… les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés … inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la Nomenclature. 8.-   N’entrent dans les … de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la Nomenclature (Note 7 du présent …

Legal note

… de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la Nomenclature. 8.-   N’entrent dans les …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… le polonium (n° atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;        b)   les isotopes … (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;        f)   les produits radioactifs résiduaires … Note et des n°s 28.44 et 28.45 :              ‑       les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments …

Legal note

… le polonium (n° atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;        b)   les isotopes … (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;        f)   les produits radioactifs résiduaires … Note et des n°s 28.44 et 28.45 :              ‑       les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments …

Section XI

Explanatory notes

… qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement … qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement … qui est la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles pouvant être prises en …

Legal note

… qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement …

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