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Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… de longueur, en formant un dessin qui reprend la marque de fabrique. La matière textile recouvre 67,5 pour cent de la surface de la semelle extérieure en contact avec le sol (à … la matière constitutive de la semelle extérieure dont la surface au contact du sol est la plus grande. Application …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… sonores à air comprimé, composés d'un moto-compresseur de faible puissance, d'un petit réservoir d'air, de deux … membrane intérieure déformable soumise, sur une de ses faces, à une pression gazeuse et dont l'autre face est en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… passifs, y compris un thermistor. Tous ces éléments sont fabriqués suivant des procédés distincts et sont montés sur … ni résistances ni thermistors. Tous ces éléments sont fabriqués suivant des procédés distincts et sont montés sur … qui commande et protège le transistor. Ces éléments sont fabriqués par des procédés distincts et sont montés sur un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… : - une porte avant en verre, verrouillable; - une face arrière ouverte; - un fond ouvert (sans base); - deux … voix), ces derniers n'étant pas montés à l'intérieur, pour faciliter le transport, mais destinés à y être installés. … conçues pour être accrochées à un mur ou montées sur une surface plane et sont équipées d'une serrure spéciale, d'une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 + 1964 … 2. Feuilles, … perdu le caractère essentiel du papier, utilisées dans la fabrication de produits stratifiés. Adoption : 1986 … 3. …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… 0,1 % max. Ce produit constitue le matériau de base pour la fabrication de l'ANFO (Ammonium Nitrate Fuel Oil) utilisé … (69 %), du carbonate de calcium/magnésium (0,0125 %), des sulfates (0,4 %), des chlorures (0,014 %) et des matières … (78 %), du carbonate de calcium/magnésium (0,0110 %), des sulfates (0,2 %), des chlorures (0,0053 %) et des matières …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… km/h. Ces véhicules sont conçus pour être utilisés par les enfants et les jeunes gens pour apprendre le code de la … pinces, un instrument dentaire, un miroir ou rouleau pour fabriquer des broches, une brosse à dents et un presse-pâte. … main à titre d'exercice destiné à combattre le stress. Le fait de serrer la balle antistress augmente la circulation …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, de potassium et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522 > 8522.90

Classification opinions

… audio sur la bande magnétique et les lit; 3°) une tête d'effacement qui efface les signaux enregistrés au moment d'un nouvel …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        … de noter que l'homogénéisation n'est pas en soi de nature à faire considérer un produit du présent Chapitre comme une … n° 18.01 ). Sont en outre exclus de ce Chapitre : 1°)   Les farines, semoules et poudres de fruits ( n° 11.06 ). 2°)   …

Legal note

… leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),        …

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