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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un … véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1) Les véhicules aériens plus lourds …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 … - Autres machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux machines et appareils pour le …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, … africain ( Prunus africana ) 1211.90 - Autres Cette position comprend des produits végétaux frais, réfrigérés, congelés ou séchés , …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …Section VI > Chapitre 34
… lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, … lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes … le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) les shampooings, …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou … le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) les shampooings, … qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques … connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques … mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 3824.40 ‑ Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824.50 ‑ Mortiers et bétons, non réfractaires 3824.60 ‑ Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … ‑ Autres : 0408.91 ‑ ‑ Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), … ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …