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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés …
Explanatory notes
… ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 à 33.07 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. … mais qui restent portables, c'est-à-dire qui peuvent, notamment en cours de travail, être soulevés et déplacés par … pour le travail de divers matières et matériaux, dans de nombreuses branches d'activité. Sous réserve des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la … De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… à 3 mm ‑ Simplement laminés à chaud, non enroulés : 7219.21 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm … inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la … souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles visés à … filières d’étirage, forets, etc.). Ces articles peuvent ou non avoir été taillés ou autrement préparés pour constituer … ils relèvent des positions propres aux outils eux-mêmes et notamment du n° 82.07. Sont en outre exclus de cette …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2 > 7204.21
… D'aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.1 > 7304.11
… En aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2
… Articles non filetés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420 > 8420.10
… Calandres et laminoirs …