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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… garnis de toile métallique, des cylindres feutrés (presse humide); des cylindres chauffés (presse sèche) assurant … rouleaux essoreurs, dits presses préliminaires (ou presses humides), aspirants ou non, suivis de sécheries; le papier … Les machines pour l’imprégnation du papier ou du carton à l’huile, aux matières plastiques, etc. et les machines pour la …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou partiellement déshuilées obtenues par broyage … et entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… pour produits chimiques (acides, etc.), boissons, huiles, extraits de viande, produits de parfumerie, produits … etc., de la poussière et de l’évaporation excessive de l’humidité, mais présentés séparément et sans aucun autre …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620

Explanatory notes

… plomb et ses composés, et ne contiennent pratiquement pas d’huiles de pétrole. 11)  Les cendres volantes provenant de la … ). b)    Les boues provenant des réservoirs de stockage d’huiles de pétrole constituées principalement de ces huiles ( n° 27.10 ). c)     Les composés chimiques définis …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… position : a)    L'oléo-stéarine, l'oléo-margarine et l'huile de suif ( n°  15.03 ). b)    La graisse d'équidés ( … position ( n° s 15.01 , 15.04 ou 15.06 ). d)    Les huiles d'origine animale (les huiles de pied de boeuf et les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… des n°s 8413.11 ou 8413.19 8413.30 - Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à … celles utilisées pour la distribution de l'essence ou de l'huile dans les garages. Il en est de même des pompes …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… pour l'industrie textile ou l'industrie du papier, d'huiles siccatives entrant dans la fabrication de vernis, peintures ou linoléums, d'huiles pour le travail des métaux, de désinfectants, de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… dans l'eau ou dans d'autres milieux (l'alcool, les huiles minérales, par exemple). Ces suspensions colloïdales … semi‑colloïdal peut être utilisé pour la préparation d'huiles graphitées ou pour obtenir des surfaces graphitées. … des dimensions excédant 5 micromètres (microns) et d'huiles minérales et pouvant être utilisé indifféremment soit …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… solvants.         Les déchets contenant principalement des huiles de pétrole et des huiles de minéraux bitumineux sont exclus ( n° 27.10 ). 3)  … et de liquides pour freins contenant principalement des huiles de pétrole ou des huiles de minéraux bitumineux ( …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… ou bien si elles sont présentées en dispersion dans l'eau, l'huile, etc., elles relèvent du Chapitre 32 . Sont exclus de … résulte de l'agglomération par cuisson, à l'aide de liants (huiles, alun, etc.), de rognures et autres déchets d'écume …

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