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Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… ( n° 12.08 ).          b)      La farine de caroubes ( n° 12.12 ).          c)      Les préparations pour soupes, … en poudre) à base de farines ou de semoules de légumes ( n° 21.04 ). B)     Farines, semoules et poudres de sagou ou des …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie               ‑ Autre linge de lit, imprimé : 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… exemple)               - Autres collants (bas-culottes) : 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins … et articles similaires autres qu' en bonneterie ( n° 62.17 ordinairement). c)    Les chaussons ou pantoufles de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux … sucres du n° 17.02 et les sirops de sucres aromatisés du n° 21.06 . c)     Les jus de fruits ou de légumes, même s'ils …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution aqueuse               - … mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium : 3102.21 - - Sulfate d'ammonium 3102.29 - - Autres 3102.30 - …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… nutritif même. Ces produits relèvent généralement du n° 21.06 . (Voir les Considérations Générales du Chapitre 38.) … produits auxquels du sucre a été ajouté relèvent du n° 21.06 . 32)  Certains éléments non montés, coupés, en …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… non cardés ni peignés (+) .               ‑ Poils fins : 5102.11 - - De chèvre de Cachemire 5102.19 - - Autres 5102.20 - Poils grossiers 1)    Chaque … n° 67.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 5102.11 Au sens du n° 5102.11, on entend par De chèvre de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

…               - Vitamines et leurs dérivés, non mélangés : 2936.21 - - Vitamines A et leurs dérivés 2936.22 - - Vitamine B 1 … Vitamine K 6  : 2-méthyl-1,4-diaminonaphtalène ( n° 29.21 ). c)     Vitamine K 5  : 2-méthyl-4-amino-1-naphtol …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

Explanatory notes

… des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour les industries … odoriférantes visées à la Note 2 du présent Chapitre ( n° 21.06 , à moins qu'elles ne tombent sous une autre position …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

Explanatory notes

… fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de … mais non fixés aux lits, relèvent toutefois du n° 90.21 ; les lits sans mécanisme sont rangés dans le n° 94.03 . …

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