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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, …
Explanatory notes
… de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, … psychromètres ( n° 90.25 ). d) Les appareils pour analyses physiques, chimiques, etc. ( n° 90.27 ), la présente position couvre un …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre … cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre … cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en … la masse, coloriés en surface ou consistant en verre dit antique - de toutes formes, enchâssés dans des baguettes de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; … distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à …
Explanatory notes
… ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; … L'arrêt du radiateur permet à ces appareils de fonctionner uniquement comme distributeurs d'air conditionné. … de l'air ( n° 84.15 ), ainsi que les radiateurs électriques ( n° 85.16 ). 2) Les éléments et autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles (+). … des éthers, des esters, des phénols et des hydrocarbures terpéniques ou terpènes en quantités plus ou moins …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, … en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en …