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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et …
Classification opinions
… entre eux de façon permanente, mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre présente également des orifices qui permettent de … à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence - … 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même … ou autrement cuites relèvent du Chapitre 20 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ … comprend les couteaux et les lames tranchantes, de forme carrée ou rectangulaire, circulaire ou autre, destinés à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre pas , par contre, les couteaux …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
Explanatory notes
… (stéarine) qui est un produit blanc et solide à odeur caractéristique. Il est relativement dur et plutôt cassant et se vend généralement sous forme de perles, de … de tall brute et contiennent en poids, 90 % ou plus (calculé sur produit sec) d’acides gras, séparés de la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… quartz, de feldspath (ou de feldspathoïdes) et parfois de carbonate de calcium. Elles sont recouvertes d'une glaçure incolore et … (non vernissée). Le parian (appelé parfois porcelaine de Carrare ) est une variété de biscuit à haute teneur en …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types … 8507.20 ‑ Autres accumulateurs au plomb 8507.30 ‑ Au nickel‑cadmium 8507.50 - Au nickel-hydrure métallique 8507.60 - Au … Les accumulateurs électriques ou piles secondaires se caractérisent par le fait que l'action électrochimique est …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, … (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce … à la condition toutefois que le produit conserve le caractère essentiel de caoutchouc régénéré. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
… Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.06 ‑ Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. 5106.10 ‑ … obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine cardée, mais non peignée . Les fils dits peignés‑cardés , obtenus à partir de mèches qui, outre le cardage, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …