WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). … au silicium dits « magnétiques » : 7225.11 - - A grains orientés 7225.19 - - Autres 7225.30 ‑ Autres, simplement …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés … A) Les étiquettes en toutes matières textiles (même en bonneterie) pour le marquage des vêtements, des chaussures, …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre : 0909.21 - - … anis , on désigne ici l'anis vert, graine de forme ovoïde, striée dans le sens de sa longueur, d'une couleur vert …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en … extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et …Section XI > Chapitre 50
… Soie …
Explanatory notes
… Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit … entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ … des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre … à l'enroulement des tissus, rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en … peuvent également être imperméabilisés par revêtement intérieur de caoutchouc ou de matières plastiques ou être … spirale de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils se présentent sous …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. …
Explanatory notes
… (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles. La présente … fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de plusieurs filaments juxtaposés. Ces machines se composent d'une longue série de postes de filage identiques juxtaposés (travées). …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …