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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières … pas par conséquent : a) Les instruments et appareils qui permettent l'examen de la structure microscopique des … etc., la dureté d'un métal s'entendant de la résistance qu'il oppose à la pénétration. On distingue notamment : 1) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion … essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des … d'un interrupteur, de prises de courant, etc., pour l'équipement d'éclairage des cycles; les lampes alimentées par … le conducteur, par des signaux acoustiques ou visuels, qu'un appareil de mesure de la vitesse tel que « canon …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations … stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations … - - Mélanges d’oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) 3812.39 - - Autres Pour l'application de … par exemple. c) Les antioxydants préparés en tant qu'additifs pour les huiles minérales ou pour d'autres …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement …
Explanatory notes
… ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou du traitement … cette position. Sont notamment compris ici : 1) Le guano qui résulte de l'accumulation des déjections et des … ont une teneur élevée en matières organiques et contiennent quelques éléments fertilisants (phosphore et azote, par …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.3
… Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.1
… Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.3
… Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.20
… Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques …