Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4
… Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… (phénoliques) et de composés diazoïques). Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) Les … à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, … de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. …
Explanatory notes
… de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. 8535.10 ‑ Fusibles et coupe‑circuit à … distribution de l'électricité. Les dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.20
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.32
… En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C …