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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes …
Explanatory notes
… 83.06 ‑ Cloches , sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes … ). c) Les sonneries et autres appareils électriques de signalisation du n° 85.31 . d) Les fournitures …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, … à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …
Explanatory notes
… pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, … à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). Les véhicules de cette position, … non sur de véritables châssis de wagons, mais sur de simples chariots ou plates‑formes ne constituant pas du …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois … en matières plastiques (150 ml), contenant des agents tensio-actifs organiques et destinée au lavage et à … appliquée sur la peau et ensuite rincée à l’eau. Les agents tensio-actifs contenus dans ce produit sont le …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) …
Explanatory notes
… surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les … de surface organiques peuvent être : 1) Anioniques . Ils s'ionisent en solution aqueuse, pour fournir des ions … Ampholytes . Ils peuvent, selon les conditions du milieu, s'ioniser en solution aqueuse, en conférant au composé le …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. …
Explanatory notes
… usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et … entonnoirs et vases spéciaux, pots gradués ( autres que les simples récipients gradués pour ménage), cuvettes, cuves à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz … en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz … en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° 73.09 , relatives …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
Classification opinions
… tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à tresser tissée à plat jouant … éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. 2°) Ayant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. …
Explanatory notes
… même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de … à mousse ou autres. Restent également compris ici les simples extincteurs à robinets, percuteurs, soupapes, etc. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, …
Explanatory notes
… aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales …