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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de …
Explanatory notes
… et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de … ‑ Lactose et sirop de lactose : 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre …Section XV > Chapitre 74
Explanatory notes
… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Cuivre affiné le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou le métal d'une teneur minimale en cuivre …Legal note
… Note. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Cuivre affiné le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou le métal d'une teneur minimale en cuivre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
Explanatory notes
… qui permettent d'assembler des pièces métalliques à l'aide d'un métal d'apport à l'état liquide, ayant une température de fusion inférieure à celle des pièces à réunir …Section XI > Chapitre 54
Explanatory notes
… monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par … naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères …Legal note
… monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par … naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et …