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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.92
… En matières plastiques …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en matières plastiques, même présentées en rouleaux, autres que les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position … en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi … pinces, par exemple; 2) les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de serrage et de tournevis. Restent …Section XX > Chapitre 96 > Position 9605
… Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la …
Explanatory notes
… 96.05 ‑ Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la … , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des boîtes en …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : … 5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2 5208.12 ‑ ‑ A armure toile, d'un … y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5208.19 ‑ ‑ Autres tissus …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.10
… A base de matières amylacées …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.42
… Recouverts de matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.10
… Ascenseurs et monte-charge …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.1 > 8515.11
… Fers et pistolets à braser …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.94
… Machines à cintrer ou à assembler …