… - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles … électriques hors d'usage : 8549.11 - - Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au …
… ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ Générateurs de signaux … relevant de cette position, on peut citer : 1) Les accélérateurs de particules . Ce sont des appareils servant …
… autres qu'optiques; diffractographes 9012.90 ‑ Parties et accessoires Cette position couvre notamment : A) Les … essentiellement : 1) D'un dispositif d'émission et d'accélération des électrons dit canon à électrons. 2) Du … d'un diagramme de diffraction). * * * PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 …
… ‑ Autres instruments et appareils 9014.90 ‑ Parties et accessoires I.‑ BOUSSOLES, Y COMPRIS LES COMPAS DE … et les changements de cap intervenus au cours du voyage accompli par le navire. 3) Les appareils dits … instruments et les réactions des servomoteurs. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 …
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