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Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils … de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de …

Legal note

… on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils … de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre de Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de …

Section VI > Chapitre 38

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y …

Legal note

… ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On … caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages …

Legal note

… caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On … caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… électriquement se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et … des appareils auxquels ils sont destinés. 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils … par exemple).      L'expression circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que …

Legal note

… électriquement se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et … des appareils auxquels ils sont destinés. 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils … par exemple).      L'expression circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux …        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant … déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux …

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… comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux …        a)  les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant … déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. …

Legal note

… calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position. …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… 1)      des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu … de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction … a)      les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu …

Legal note

… 1)      des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu … de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction … a)      les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, … de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction … n°s 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu …

Legal note

… fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, … de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction … n°s 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu …

Section XVI

Explanatory notes

… ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à … et autres articles du Chapitre 82 , ainsi que les ouvrages du Chapitre 83 . e)    Les articles de la …

Legal note

… ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à …

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