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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ … sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La présente …Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés … les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les … Note 3 du Chapitre). Les produits des n ° s 33.03 à 33.07 restent classés ici même s'ils contiennent, à titre …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les oléorésines … par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les … les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des rubans de jute ou d'autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… appareils à mouler ou à former : 8477.51 - - A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les … dans le présent Chapitre. Parmi les machines et appareils repris ici, on peut citer : 1) Les machines à mouler les … la fibre vulcanisée. 8) Les extrudeuses . PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… On désigne sous ce terme : 1) Des verres obtenus en réchauffant du verre à glace ou à vitre jusqu'au point où il se ramollit mais sans se déformer. Le verre est ensuite refroidi rapidement par des procédés appropriés (verre à trempe thermique). 2) Des verres dont la résistance mécanique à la rupture, la résistance à l'usure …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de … de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation …
Explanatory notes
… ou lors du dépôt de métal ou de carbures métalliques (pour recharger les objets dégarnis par l'usure), à condition qu' … par exemple, en métaux communs non enrobés ni fourrés relèvent des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81 . Les produits … électrique, l'enrobage peut encore consister en une matière réfractaire (pâte spéciale ou amiante) servant plus …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés …
Explanatory notes
… et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés … similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° 87.12 . 2) Les trottinettes à deux ou trois … et des adultes, munies d’une colonne de direction réglable ou non réglable et de petites roues pleines ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et …
Explanatory notes
… pas compris ici les dispositifs de totalisation des types relevant du n° 84.73 , les compteurs de gaz, de liquides ou … Les stroboscopes de tout genre. Les appareils ci‑dessus restent compris ici même s'ils comportent un dispositif … indicateurs. Ils possèdent généralement un dispositif de remise à zéro. Les compteurs sont soit directement accouplés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …