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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… sont placées dans un bain d’aluminium fondu afin de précipiter la liaison du manganèse constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1. Adoption : 2018 …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent … en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …Legal note
… aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie … les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou … ou nontissé (n° 68.05); d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (n° 68.14); …Legal note
… les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou … ou nontissé (n° 68.05); d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (n° 68.14); … fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV); f) Les serviettes et tampons …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés. …
Explanatory notes
… diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés . 8541.10 ‑ Diodes, autres que les … éléments est théoriquement possible, cela ne serait pas économiquement rentable dans des conditions de fabrication …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à … par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. …
Explanatory notes
… sur le cylindre associé, qui se trouve dans sa course d’échappement. Ces systèmes ne nécessitent pas de distributeur … automatique des accumulateurs et alimentent les appareils d'éclairage, de signalisation, de chauffage et les autres … produisant des étincelles, une petite résistance qui s'échauffe au passage du courant. Elles servent à réchauffer …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. …
Explanatory notes
… plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (+). 0505.10 ‑ … des ailes ou de la queue ainsi que les grandes plumes écartées lors du tri. Le duvet est la partie la plus fine et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages … opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines …
Explanatory notes
… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages … opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines … de ces extraits (extraction au moyen de solvants, précipitation, coagulation, etc.). Ces extraits peuvent être …Section XVI > Chapitre 84
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- … laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les articles des … l'expression fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat couvre la fabrication des substrats utilisés dans …Legal note
… laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les articles des … aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils … l'expression fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat couvre la fabrication des substrats utilisés dans …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière …