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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes … deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 … leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre 3 sous les …Legal note
… pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les … deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 … leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre 3 sous les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, …
Classification opinions
… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, … c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, …Legal note
… c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, …Section XII > Chapitre 67
Explanatory notes
… en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les … ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du …Legal note
… en cheveux (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); … chaussures (Chapitre 64); d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (Chapitre 65); e) les … ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… Adoption : 1991 … 2. Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour …
Explanatory notes
… les ceintures et bandages médico‑chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour … ‑ soit à prévenir ou à corriger certaines difformités corporelles; ‑ soit à soutenir ou à maintenir des parties …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de …
Explanatory notes
… parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de … interrupteurs, sectionneurs et commutateurs ‑ Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : 8536.61 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés …
Section VI > Chapitre 35
… produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …