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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ … enduits sur une face de latex de caoutchouc, ne sont pas nécessairement imperméables. Les tissus de la présente position ne doivent pas être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage au moyen d'une …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
Explanatory notes
… transmission entièrement en caoutchouc vulcanisé, celles en tissu imprégné, recouvert ou stratifié à l'aide de … les courroies en caoutchouc vulcanisé renforcé à l'aide de tissu en fibre de verre ou de fibres de verre ou encore de … par une carcasse composée de plusieurs couches de tissu caoutchouté ou non (tissus à chaîne et à trame, …Section XI > Chapitre 51 > Position 5102
… Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. …
Explanatory notes
… 51.02 ‑ Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (+) . ‑ Poils … angora sont généralement employés en filature; ils sont aussi utilisés à la confection de coiffures postiches ou de … tous les poils des animaux non énumérés au paragraphe 1) ci‑dessus. Mais il convient de remarquer cependant que ces …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …
Explanatory notes
… 69.06 - Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. Il s'agit, dans la … de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent … en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, grossièrement travaillés. 2) Les autres tuyaux …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
… Tissus de soie ou de déchets de soie. …
Explanatory notes
… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus … Parmi eux, on peut citer : 1) Les habutaï, shantungs, tussors et autres tissus d'Extrême‑Orient. 2) Les crêpes. 3) Les tissus clairs, des genres mousselines, grenadines, voiles, etc. 4) Les tissus serrés, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant … - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion est en papier, … de calques photographiques (reproduction de plans ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes … recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et … ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, …Legal note
… recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et … ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, … catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En … étanches ou non. Dans le premier cas, l'étanchéité est assurée au moyen de joints en caoutchouc, en amiante, en … et pour transmissions flexibles, de tuyaux d'aspirateurs de poussières, de conduites d'air comprimé, de vapeur, de gaz, …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à … de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. … canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …