Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… de forme géométrique fermée (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou physiques. Le produit se présente sous la forme de tubes annelés de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 … mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la … potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, …Legal note
… Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les … potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Classification opinions
… à combustible à oxyde solide (SOFC), utilisée pour générer du courant électrique à 480 V, triphasé, 60 Hz, avec une … de sortie apparente de 210 kVA. Le produit se compose d’un réacteur électrique, d’un dispositif qui extrait le … de contrôle pour la détection de gaz pour la sécurité, d’une conduite pour l’alimentation en combustible, d’un …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… dans l'appareil permet d'incorporer une unité disque dur et un adaptateur Ethernet. L'appareil permet : - le … commande de jeu sans fil, une commande à distance sans fil d'un lecteur de Blu-ray/DVD/CD, un adaptateur de carte … monté sur la tête (casque de réalité virtuelle), d'une unité centrale, d'une paire d'écouteurs …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, …
Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent … dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception …Legal note
… à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : a) … dans une même étoffe, composé : - d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… matière plastique contenant, entre autres additifs, des produits retardateurs et des gaz propulseurs, sous forme d'un liquide de couleur brun foncé, présentée pour la vente … (750/1000 ml). Ce produit est libéré sous l'action d'une soupape et sort du récipient pressurisé sous la forme …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de …
Explanatory notes
… macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises … de rebut et les débris de démolition qui ont fait l’objet d’un tri et qui sont constitués essentiellement de pierres … (scories, etc.), concassés et grossièrement calibrés, ou d'un mélange de ces divers matériaux entre eux. Par addition …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou …