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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le … les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …Legal note
… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de … 16); b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
Explanatory notes
… sels instables, altérables à l'air et donnant au contact d'acides, mêmes faibles, de l'acide hypochloreux qui, cédant facilement le chlore qu'il contient, constitue un oxydant et un décolorant très …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
Explanatory notes
… ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique) : 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En solution aqueuse (lessive de soude caustique) 2815.20 ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… 29.17 - Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
Explanatory notes
… Elles peuvent être obtenues sous forme de composants individuels par un procédé d'impression. Certaines … de l'espèce, dites ajustables , comportent des dispositifs (brides, par exemple) permettant de n'en introduire qu'une partie dans le circuit. La présente position comprend notamment : 1) Les résistances à bain …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent … autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du n° 15.16. …
Explanatory notes
… (+). 1517.10 ‑ Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide 1517.90 ‑ Autres Cette position couvre la margarine et les autres mélanges et … . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de préparations liquides ou solides : 1) de différentes graisses ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
Explanatory notes
… et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). - Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles … Autres - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., … ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., …Section II > Chapitre 8 > Position 0805
Explanatory notes
… les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes : 0805.21 - - Mandarines (y … - - Autres 0805.40 ‑ Pamplemousses et pomelos 0805.50 ‑ Citrons ( Citrus limon, Citrus limonum ) et limes ( Citrus … de nombreuses espèces. 3) les clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes; 4) les pamplemousses et …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les … les réveils de poche comportant une béquille ne sont pas considérés comme montres. Relèvent de la présente position …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés …