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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées … fraîches ou réfrigérées ‑ Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées : 0204.21 … et 0204.30, la viande d'agneau est la viande d'un animal de l'espèce ovine âgé de 12 mois au plus. La chair …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même … fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les plaques, … films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de la Nomenclature. Cependant les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous forme des … du n° 15.06 . 2) Les nids de salanganes , dénommés improprement « nids d'hirondelles ». Ces nids sont … à les débarrasser des plumes, duvets, poussières et autres impuretés afin de les rendre consommables. Dans cet état, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre … tampons hygiéniques, les couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement … et autres articles non-absorbants (généralement régime de la matière constitutive). …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ … etc. L'huile de palme raffinée est utilisée dans l'alimentation, notamment comme graisse de cuisson et dans …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - … position : a) Les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts d'asphalte ou de produits … ou nappes, etc. en fibre de verre, simplement enduite ou imprégnée de bitume ou d'asphalte ( n° 70.19 ). …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de feuille souple, le PVC est très utilisé comme matière imperméable pour fabriquer des rideaux, des tabliers, des imperméables, etc. et comme cuir artificiel de qualité … applications les plus communes. Les copolymères les plus importants du chlorure de vinyle sont les copolymères du …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …