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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à … ou les plats des reliures et, accessoirement, sur certains ouvrages de maroquinerie (liseuses, sous‑main, etc.), à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, … de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les …
Explanatory notes
… et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, … mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à … , par conséquent, des instruments à main tels que les outils à main du Chapitre 82 . Le classement à la présente …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, …
Explanatory notes
… 19.05 ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même … de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre. …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme … qui leur confèrent le caractère de préparations. En outre, la présente position ne comprend pas : a) Les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en … mélange. 2) Les cigarettes contenant du tabac . Outre les cigarettes contenant uniquement du tabac, cette …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés … comme c'est le cas, par exemple, des canevas ourlés qui sont utilisés pour la fabrication des tapisseries … ce qui serait le cas notamment d'une nappe de table ourlée, destinée à être agrémentée de quelques motifs de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de … de propulsion 8713.90 - Autres La présente position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante …