Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à … - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la … - Pompes 8413.82 - - Elévateurs à liquides - Parties : 8413.91 - - De pompes 8413.92 - - D'élévateurs à …Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont … la présente position, mais suivent leur régime propre. Les articles de cette position présentent les formes les plus …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des … même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties 8708.70 - Roues, leurs parties et … - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres parties …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars … derniers. Parfois même, ils ne sont munis que d'un blindage partiel. On les utilise surtout pour des missions de police, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie domestique et des articles … même s'ils n'ont pas été glacés. Ils sont blancs ou artificiellement colorés, translucides (sauf s'ils sont de forte épaisseur) et sonores. Les porcelaines dures sont …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la … coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de certains tuyaux) en ciment, en béton ou en pierre …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …
Explanatory notes
… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices et rotors, et leurs parties 8807.20 - Trains d'atterrissage et leurs parties … compartiments à bagages, tableaux de bord, couples, portes, manches et toboggans d'évacuation, fenêtres, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont … de fils de tour entre eux (gazes dites crochetées et, en particulier, gaze Marly), en insérant deux ou plusieurs … sur le tissu de fond à point de gaze. 2) Les tissus comportant des parties à point de gaze et des parties …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …