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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , même avec manches. ‑ Clés de serrage à main : 8204.11 ‑ ‑ A ouverture fixe 8204.12 ‑ ‑ A … , même avec manches, y compris les emmanchements et les rallonges. …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… par des moyens chimiques dans des autoclaves et ensuite raffiné mécaniquement. Ces pâtes contiennent une grande … Les pâtes chimico‑mécaniques sont fabriquées dans des raffineurs à partir de bois sous forme de copeaux, de sciure … fibreux par l'action abrasive de deux disques ou plaques rapprochés munis d'aspérités, l'un de ces disques ou plaques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans … plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. On y range : 1) Les machines (ou bancs) à étirer les barres, … grillages ou treillis métalliques qui, différentes tant en raison de leur principe de fonctionnement que des éléments …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains. …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris … les douves et les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne des douves et … (secteurs), ont été simplement fendus dans la direction des rayons médullaires, même si l'une des faces principales a …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae …
Classification opinions
… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et réfrigérés . Le cabillaud a subi un processus … ce temps, la peau et les arêtes sont retirées. Une fois ce traitement terminé, les filets de cabillaud sont emballés … Les filets de cabillaud réhydratés sont présentés à l’état frais. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023 …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances …
Explanatory notes
… 22.05 ‑ Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances … du n° 22.04 et préparés à l'aide de plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …
Classification opinions
… à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués 1) de deux bagues … en plus de réduire considérablement les frictions par rapport à un coussinet lisse. Il est utilisé sur les roues …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils … en chaîne : en réacteurs thermiques, intermédiaires ou rapides. 2) Selon le mode de répartition de la matière … k) Les manipulateurs mécaniques à distance pour produits radioactifs ( n° 84.28 ). II. - MACHINES ET APPAREILS POUR …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …