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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la …
Explanatory notes
… qui ne sont pas dénommés ni compris dans une position plus spécifique de la Nomenclature , par exemple : 1) Les … adhésifs à base de silicates , etc. 4) Les préparations spécialement élaborées pour être utilisées comme adhésifs … et de résines. Sont compris dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature, pour autant qu 'ils ne …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.10
… brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.20
… brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent …
Explanatory notes
… contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent … contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium 3105.30 - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) 3105.40 - …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement … normalement utilisés dans le trafic commercial pour le transport et l'emballage des marchandises et susceptibles … d'ornement ( n° 83.06 ). g) Les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.20
… contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.60
… Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz …