WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes …
Explanatory notes
… (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes … plus, employés pour leurs propriétés colorantes, tels que le morin, l'hématine et l'hémine ( Chapitre 29 ). …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés …
Explanatory notes
… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
Explanatory notes
… chimiquement purs . Le terme « sucres » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des oligosaccharides. Chaque motif saccharide doit consister en au moins quatre, mais pas plus que huit, atomes … e) L'aldol ( n° 29.12 ) et l'acétoïne (3-hydroxy-2-butanone) ( n° 29.14 ), qui bien que répondant aux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
Explanatory notes
… pas repris plus spécifiquement à une autre position de la Nomenclature. Au sens de cette position, l’expression « de vente » s’entend d’un … de paiement ( n° 84.19 ). Cette position comprend non seulement les appareils dans lesquels la distribution …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : 3912.11 - - Non plastifiés 3912.12 - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni …
Explanatory notes
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies … En outre, les traitements secondaires de la surface tels que la coloration, l'impression (sous réserve de la Note 2 de la Section VII), la métallisation sous vide ne …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en … fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). I. CAISSES, CAISSETTES, … etc. 3) Les boîtes en bois tranché ou déroulé, mais non tressé, du genre des boîtes à fromage ou pour produits …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
Explanatory notes
… 4010.12 - - Renforcées seulement de matières textiles 4010.19 - - Autres - … composée de plusieurs couches de tissu caoutchouté ou non (tissus à chaîne et à trame, étoffes de bonneterie, … déjà coupées de longueur et dont les extrémités sont ou non raccordées ou munies d'agrafes ou d'autres dispositifs …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du … lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les … fabrication du papier, du feutre, etc. Le blanchiment ou la teinture n'ont pas pour effet de modifier le classement des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans … ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés …