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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207 > 0207.1
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1 > 0407.11
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.2 > 0407.21
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.10
… Sièges des types utilisés pour véhicules aériens …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.20
… Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres …
Explanatory notes
… pour balais spéciaux, notamment) on utilise également le cuir, le carton, le feutre ou les tissus. Les tuyaux de … ou doublés de métaux précieux, les perles fines ou de culture, les pierres gemmes ou les pierres synthétiques ou … moulées d’une seule pièce, pour la toilette des mains, pour cuvettes d’aisance, etc. 5) Les brosses à habits, à …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5
… Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1802 > 1802.00
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.5
… Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés …