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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de … en forme; poudres et déchets de ces matières. 0507.10 ‑ Ivoire; poudre et déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre IV ETHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS, … ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMI-ACETALS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.09 - … cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à …
Explanatory notes
… même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à … ou taillés. B) Cette position comprend également les dérivés des gélatines , par exemple le tannate de gélatine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, … améliorer la qualité des produits finis. Ces traitements ne doivent cependant pas avoir pour résultat de modifier le … d'huile ajoutée au latex. 2) Le factice pour caoutchouc dérivé des huiles . Le factice est obtenu en traitant …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …