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Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… du n°  75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s  74.07 et 74.08 et les dispositions de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7611

Explanatory notes

… intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n°  73.09 , relatives aux mêmes articles en …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… rectangulaire 7218.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 0801.12 Cette …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note explicative du n°  74.03 , dont les dispositions seraient …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.12 , relatives aux câbles, cordages, …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… n °  20.05  lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, …

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